Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes ainsi que la discipline applicable au sein de notre organisme de formation, conformément aux articles L. 6352-3 et L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail.
Il s’applique à tous les stagiaires inscrits dans nos sessions de formation et garantit un environnement de travail respectueux, sécurisé et propice à l’apprentissage.

Ce règlement s’applique durant toute la durée de la formation, sur les lieux de formation ou dans tout lieu rattaché à l’organisme pour des activités pédagogiques. Les stagiaires doivent respecter l’ensemble des dispositions du présent règlement ainsi que les consignes spécifiques émises par le formateur pour assurer le bon déroulement des sessions.

Consignes générales
Le respect des règles d’hygiène et de sécurité est impératif. Les stagiaires sont tenus de prendre connaissance des consignes de sécurité affichées (issues de secours, extincteurs, etc.). Toute situation à risque doit être immédiatement signalée au formateur.

Prévention des incendies
En cas d’incendie, les stagiaires doivent suivre les instructions du formateur et se diriger vers les sorties de secours. Toute fausse alerte est strictement interdite et sera sanctionnée.

Interdiction de fumer et de vapoter
Il est formellement interdit de fumer ou vapoter dans les locaux de formation. Les pauses doivent être respectées pour utiliser ces produits en dehors des locaux.

Consignes sanitaires
Toute personne présentant des symptômes de maladie contagieuse (fièvre, toux persistante, etc.) est priée de ne pas se rendre en formation. Les consignes sanitaires, telles que le port du masque ou l’utilisation de gel hydroalcoolique, doivent être respectées si elles sont imposées.

Horaires et Assiduité
La ponctualité et la régularité sont essentielles. Les horaires de début et de fin de formation sont communiqués et doivent être respectés. Toute absence ou retard doit être justifié par écrit.

Présence et Feuilles d’émargement
Les stagiaires doivent signer les feuilles de présence chaque jour. Cela justifie la participation et respecte les obligations administratives vis-à-vis des organismes financeurs.

Utilisation des Téléphones et Appareils Électroniques
Les appareils électroniques doivent être éteints ou en mode silencieux pendant les sessions de formation et peuvent être utilisés uniquement pendant les pauses.

Respect de l’Environnement de Travail
Les stagiaires doivent respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition et veiller à la propreté des espaces utilisés. Tout dommage ou perte volontaire sera imputable au stagiaire responsable.

Accès et Utilisation
Le matériel pédagogique est exclusivement réservé à un usage dans le cadre de la formation. Il est interdit d’emporter du matériel sans autorisation.

Confidentialité et Droits d’Auteur
Les documents fournis sont protégés par les droits d’auteur et ne peuvent être reproduits ou partagés sans autorisation préalable. Les stagiaires s’engagent à respecter la confidentialité des informations partagées au cours de la formation.

Accès aux Ressources Numériques
Les stagiaires doivent respecter les règles de sécurité informatique : ne pas télécharger de logiciels, ne pas partager les accès personnels et signaler tout incident.

Respect d’autrui
Les stagiaires doivent respecter les autres participants, le formateur et le personnel d’accueil. Aucun comportement intimidant, agressif ou perturbateur ne sera toléré.

Interdiction d’Alcool et de Substances illicites
Il est strictement interdit d’introduire ou de consommer de l’alcool ou des substances illicites dans les locaux de formation. Toute infraction peut entraîner une exclusion définitive.

Sanctions
En cas de manquement aux règles du présent règlement, des sanctions peuvent être appliquées. Les sanctions sont graduées selon la gravité du manquement, allant de l’avertissement jusqu’à l’exclusion définitive de la formation.

Avant toute sanction, le stagiaire sera convoqué pour s’expliquer sur les faits reprochés lors d’un entretien.

Les sanctions peuvent être :

• Avertissement : adressé par écrit.

• Exclusion temporaire ou définitive : en cas de manquement grave ou d’infractions répétées aux règles.

L’organisme décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration d’objets personnels dans ses locaux. Il est conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur.

Les stagiaires en situation de handicap ou ayant des besoins spécifiques peuvent signaler leurs besoins à l’organisme en amont de la formation afin de prévoir les aménagements nécessaires.