POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
ENTREPRISE INDIVIDUELLE NOËLIE NOTTET
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
ENTREPRISE INDIVIDUELLE
NOËLIE NOTTET
Introduction
La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont l’entreprise individuelle Noëlie Nottet collecte, utilise, protège et partage vos données personnelles lorsque vous interagissez avec ses services, notamment ses formations, bilans de compétences, consulting, et produits en ligne.
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet s’engage à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi informatique et libertés.
Introduction
La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont l’entreprise individuelle Noëlie Nottet collecte, utilise, protège et partage vos données personnelles lorsque vous interagissez avec ses services, notamment ses formations, bilans de compétences, consulting, et produits en ligne.
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet s’engage à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi informatique et libertés.
Données collectées
L’entreprise individuelle peut être amenée à collecter les types de données personnelles suivants :
Données d’identification : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone
Données professionnelles : activité, entreprise, fonction
Données de paiement : informations nécessaires pour le traitement des paiements (via un prestataire de paiement sécurisé)
Données collectées
L’entreprise individuelle peut être amenée à collecter les types de données personnelles suivants :
Données d’identification : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone
Données professionnelles : activité, entreprise, fonction
Données de paiement : informations nécessaires pour le traitement des paiements (via un prestataire de paiement sécurisé)
Utilisation des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet utilise vos données personnelles pour les finalités suivantes :
- Gérer et exécuter vos demandes de formation et de bilan de compétences
- Vous fournir des informations concernant nos services, y compris nos programmes en ligne
- Gérer la facturation et le paiement des services fournis
- Améliorer nos services et adapter notre offre à vos besoins
Utilisation des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet utilise vos données personnelles pour les finalités suivantes :
- Gérer et exécuter vos demandes de formation et de bilan de compétences
- Vous fournir des informations concernant nos services, y compris nos programmes en ligne
- Gérer la facturation et le paiement des services fournis
- Améliorer nos services et adapter notre offre à vos besoins
Base légale du traitement
Le traitement de vos données repose sur les bases légales suivantes :
Consentement : lorsque vous communiquez vos données à l’entreprise individuelle Noëlie Nottet pour vous inscrire à ses formations ou pour recevoir des informations.
Exécution d’un contrat : lorsque l’entreprise individuelle Noëlie Nottet traitent vos données pour exécuter les prestations convenues.
Obligations légales : pour le respect des obligations fiscales et comptables.
Base légale du traitement
Le traitement de vos données repose sur les bases légales suivantes :
Consentement : lorsque vous communiquez vos données à l’entreprise individuelle Noëlie Nottet pour vous inscrire à ses formations ou pour recevoir des informations.
Exécution d’un contrat : lorsque l’entreprise individuelle Noëlie Nottet traitent vos données pour exécuter les prestations convenues.
Obligations légales : pour le respect des obligations fiscales et comptables.
Partage des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet ne partage pas vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
Prestataires de services : L’entreprise individuelle Noëlie Nottet peut partager vos données avec des prestataires qui l’assistent dans l’exécution de nos services (par exemple, des services de paiement).
Obligations légales : Si la loi l’exige ou pour répondre à des demandes légales des autorités.
Partage des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet ne partage pas vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas suivants :
Prestataires de services : L’entreprise individuelle Noëlie Nottet peut partager vos données avec des prestataires qui l’assistent dans l’exécution de nos services (par exemple, des services de paiement).
Obligations légales : Si la loi l’exige ou pour répondre à des demandes légales des autorités.
Sécurité des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute violation de sécurité, y compris l’accès non autorisé, la divulgation ou la destruction.
Sécurité des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet met en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute violation de sécurité, y compris l’accès non autorisé, la divulgation ou la destruction.
Durée de conservation des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet conserve vos données personnelles pendant la durée nécessaire à l’exécution de nos services et au respect de nos obligations légales, notamment fiscales.
Durée de conservation des données
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet conserve vos données personnelles pendant la durée nécessaire à l’exécution de nos services et au respect de nos obligations légales, notamment fiscales.
Droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès : Vous pouvez demander une copie des données personnelles que l’entreprise individuelle Noëlie Nottet détient sur vous.
Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement : Vous pouvez demander la suppression de vos données sous certaines conditions.
Droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander à l’entreprise individuelle Noëlie Nottet de limiter le traitement de vos données.
Droit à la portabilité : Vous pouvez demander à recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection.
Pour exercer vos droits, veuillez contacter à l’adresse suivante : information [@] noelienottet.com.
Droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès : Vous pouvez demander une copie des données personnelles que l’entreprise individuelle Noëlie Nottet détient sur vous.
Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement : Vous pouvez demander la suppression de vos données sous certaines conditions.
Droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander à l’entreprise individuelle Noëlie Nottet de limiter le traitement de vos données.
Droit à la portabilité : Vous pouvez demander à recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection.
Pour exercer vos droits, veuillez contacter à l’adresse suivante : information [@] noelienottet.com.
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Cookies
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Modifications de la politique de confidentialité
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication.
Modifications de la politique de confidentialité
L’entreprise individuelle Noëlie Nottet se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’exécution d’un contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. En cas d’échec, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège de l’entreprise individuelle Noëlie Nottet.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’exécution d’un contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. En cas d’échec, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège de l’entreprise individuelle Noëlie Nottet.