MENTIONS LÉGALES
ENTREPRISE INDIVIDUELLE NOËLIE NOTTET
MENTIONS LÉGALES
ENTREPRISE INDIVIDUELLE
NOËLIE NOTTET
Conformément aux exigences de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons sur l’identité des acteurs et les informations essentielles liées à l’utilisation du site https://www.noelienottet.com :
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Identification de l’éditeur du site
Nom de l’entreprise : Noëlie Nottet
Directeur de publication : Noëlie Nottet
Statut juridique et forme : Entreprise individuelle
Adresse : 48, rue Colson – 21000 Dijon – France
Numéro SIRET : 822 704 276 00010
Numéro de déclaration d’activité : 27210401721
E-mail de contact : information [@] noelienottet.com
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Numéro SIRET : 822 704 276 00010
Numéro de déclaration d’activité : 27210401721
E-mail de contact : information [@] noelienottet.com
Hébergement du site
Hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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Conception du site
Conception et réalisation : Noëlie Nottet
Contact : information [@] noelienottet.com
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Contact : information [@] noelienottet.com
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’entreprise individuelle Noëlie Nottet. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse email mentionnée ci-dessus.
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Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des problèmes techniques ou de l’indisponibilité du site.
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Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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